MENTIONS LéGALES

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

• Nom de l’entreprise : Cévennes énergie
• Forme juridique : SARL
• Capital social : 20 000€
• Adresse du siège social : 13 rue du ménestrel 34190 GANGES
• Numéro SIRET : 883 963 936 00025 
• Numéro RCS : 883 963 936 R.C.S. Montpellier
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR90883963936
• Téléphone : 06 28 63 87 33
• Adresse e-mail : cevennes.energie@gmail.com
• Directeur de la publication : Paul RUAS

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : o2switch
• Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Site web : https://www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Cévennes énergie, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

Cévennes énergie s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.

L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

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7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Activité professionnelle

Cévennes énergie exerce une activité d’installation, d’entretien et de dépannage de systèmes énergétiques (climatisation, pompe à chaleur, panneaux photovoltaïques, chauffe-eau thermodynamique).

L’entreprise dispose des certifications nécessaires :

• RGE QualiPAC
• RGE QualiPV
• Attestation de capacité (CAT1 – fluides frigorigènes)

Les travaux sont couverts par une assurance décennale conformément à la législation en vigueur.